Le calcul bonus malus France : Règles et Définitions.

calcul bonus malus FranceLe système du coefficient bonus malus France, qui est également appelé le coefficient de la réduction-majoration, est considéré comme un système de la réduction et majoration d’une prime d’assurance auto calculée à chacune des échéances annuelles. Une année déclarée sans un sinistre va permettre d’augmenter le bonus, par contre un sinistre peut infliger un éventuel malus.

Ce bonus-malus est appliqué à la prime de référence à savoir la prime initial de l’assureur.

Ainsi, si on a un bonus, on va payer moins cher que cette prime de référence.  Si on a un malus, on va  payer par contre un tarif  plus au moins  important. Voici dans cet article les principales règles de calcul bonus malus France.

Sommaire :

I. Définition du bonus malus France,

II. Le calcul bonus malus France,,

III. La fin du contrat

Conseil Importants

I. Définition du bonus malus France,

L’une des fortes composantes dans le calcul d’une prime d’assurance auto est le fameux bonus /malus conducteur. Il est également appelé par les assureurs le Coefficient de Réduction Majoration (Le CRM). Par ce bonus /malus les assureurs prennent en considération le « facteur humain » et la propension de chaque personne à avoir des incidents divers de conduite.

  • Le bonus :

Le bonus est considéré en quelque sorte comme une récompense de votre bonne conduite. Ce qui va entraîner une baisse importante ou non selon votre CRM. Plus le Coefficient de Réduction Majoration (Le CRM) est bas – moins la prime d’assurance auto est chère.

  • Le malus :

C’est soi-disant la punition qui va  vous pénaliser à cause de votre mauvaise conduite et/ou des sinistres responsables ou partiellement responsables. Ce  qui va entraîner une hausse considérable ou non de ce  coefficient CRM. Plus le malus est élevé – Plus la prime d’assurance est chère.

Le calcul bonus malus reflète la (mauvaise ou bonne) conduite. Les règle de calcul bonus malus  France s’imposent à tous les assureurs. Néanmoins, chaque assureur définit sa propre primes de référence.  Il faut donc vérifier la prime de référence applicable par votre assureur.

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II. Le calcul bonus malus France :

Pour le calcul calcul bonus malus France, le coefficient de départ est pratiquement le même pour tout le monde. Il et est fixé à 1  c’est à dire 100 %. A ceci  viennent donc se déduire toutes les années de la bonne conduite, ou éventuellement s’ajouter toutes les années qui accusent des sinistres responsables. Pour mieux comprendre, il faut voir les grandes lignes :

A chaque année que vous cumulez sans sinistre, votre coefficient de 1 va être réduit de 5 % :

  • Il passe donc à 0.95 % la deuxième année – puis à 0.90 % la troisième année et ainsi de suite jusqu’à la 13ème année,
  • Le bonus se limite à 0.50 %, le chiffre atteint au terme de la 13èm années de conduite déclrée irréprochable.

En cas d’un sinistre, le calcul bonus malus France change et ce coefficient  augmente de 25 % en cas d’un sinistre responsable ou de 12.5 % en cas d’une responsabilité partagée :

  • Il passe donc de 1 à 1.25  et ainsi de suite,
  • Le maximum  atteint avec un malus se fixe à 3,5 .

Important à savoir:

Si on a un coefficient estimé à  0,50 depuis au moins 3 années, le premier accident responsable ne fait pas perdre le bonus. Il faudra alors 3 années sans accident responsable pour en bénéficier à nouveau.

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III. La fin du contrat :

A la fin de votre contrat d’assurances voiture, votre coefficient est conservé dans le calcul bonus malus France. Il va être transféré d’une façon automatique :

  • si on change de véhicule,
  • si on change d’assureur,
  • ou on achète  un véhicule supplémentaire s’il n’y a pas des nouveaux conducteurs habituels.

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Conclusion :

Conseils Importants:

  • Votre assureur doit vous délivrer, chaque année et à l’échéance du contrat, un relevé d’informations. Ce dernier indique les sinistres responsables qui sont survenus les cinq périodes annuelles avant la date de ce relevé. Vous avez également la possibilité de lui demander un relevé d’informations en dehors de cette échéance.
  • Ce relevé est indispensable si vous décidez de changer votre assureur.
  • Vous pouvez bénéficier d’une évolution de  bonus en souscrivant un autre contrat, si l’interruption de votre précédent contrat d’assurance auto est inférieure à trois mois sans aucun sinistre responsable déclaré dans l’année.

Cynthia Carou

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